Conditions Générales de Vente
Application des Conditions Générales de Vente (CGV)
Ces Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées via le site Brandora-shop.com, propriété de BP IMPERIAL SA. En passant commande sur ce site, le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les avoir acceptées.
Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Brandora-shop.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Commandes
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande. Brandora-shop.com se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de problème d'approvisionnement ou de difficulté liée à la commande reçue.
Validation de votre commande
Toute commande figurant sur le site Internet Brandora-shop.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales de Vente. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire via un système sécurisé. Le débit de la carte est effectué au moment de la commande.
Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors du processus de commande, dans un délai de 4 à 6 jours. En cas de retard d'expédition, un e-mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison.
Garantie
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de non-conformité d'un produit vendu, celui-ci pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Retour
Conformément aux dispositions légales, les retours sont uniquement éligibles en cas de défaut de fabrication. Les produits personnalisés ne peuvent pas être remboursés, sauf en cas de défaut de fabrication.
Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Brandora-shop.com ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré.
Loi applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est le français. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
Informations personnelles
Brandora-shop.com se réserve le droit de collecter des informations nominatives et des données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.